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Marques déposées par la société RTM
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RTM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RTM
RTM, EPIC

Numéro de dépôt :
99800427
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2029

Présentation de la marque RTM

Déposée le 25 juin 1999 par la société RTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la société RTM domicilié(e) immeuble astrolabe, 79 BD de dunkerque - 13002 - MARSEILLE--2E--ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 804 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RTM, M. baron fabienne domicilié(e) immeuble astrolabe, BD de dunkerque - 13002 - MARSEILLE--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque RTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RTM arrivera à expiration en date du 25 juin 2029.

RTM a également déposé les autres marques suivantes : TRANSCOOL13 , TIEPOLO , la pitchoune , RTM-TV , SMART''M , SMART M , Métro en scène


RTM, EPIC - immeuble astrolabe, 79 BD de dunkerque - 13002 - MARSEILLE--2E--ARRONDISSEMENT - France - SIREN 059804062


RTM, M. baron fabienne - immeuble astrolabe, BD de dunkerque - 13002 - MARSEILLE--2E--ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2009 n°2410898 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-18

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2019 n°2712409 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-10

Transport en commun de voyageurs.